Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOMME BAESCHLER
Numéro de dépôt :
1741123
Date de dépôt :
24/04/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/1997
Présentation de la marque TOMME BAESCHLER
Déposée le 24 avril 1987 par monsieur Jacques BORDELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOMME BAESCHLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOMME BAESCHLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMME BAESCHLER est expirée depuis le 24 avril 1997.
Jacques BORDELIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13